Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BOIS COMBES
Numéro de dépôt :
1313847
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
13/06/1995
Présentation de la marque LES BOIS COMBES
Déposée le 13 juin 1985 par monsieur MORTET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES BOIS COMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BOIS COMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOIS COMBES est expirée depuis le 13 juin 1995.
MORTET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48